REGLEMENT INTERIEUR

BONNE CONDUITE

Que ce soit en présentiel ou à distance, chaque stagiaire doit respecter le formateur (et les autres apprenants en cas de formation de groupe).

  • Levez la main ! Eh oui, vous ne pouvez pas interrompre de manière intempestive le formateur ou l’étudiant en prenant la parole à tout moment. Même en visio l’outil pour demander la parole existe 😉
  • Pendant les cours, vous ne pouvez pas monopoliser les sujets / questions pour parler de vos projets personnels. Nous devons en effet avancer sur le programme prévu.
  • Vous devez prendre rapidement conscience des remarques du formateur et apporter des mesures correctives en conséquence.
  • Des erreurs répétées ne doivent pas ralentir l’avancée du groupe. Le formateur prendra le temps de faire et refaire chaque exercice ; il faudra donc être attentif et efficace.
  • Vous devez prendre l’initiative, si nécessaire, de remettre à jour vos notes et reprendre les exercices non assimilés après les cours pour être prêt le cours suivant.
  • Si vous assistez au cours en visioconférence, par respect pour le formateur, vous devez maintenir votre caméra allumée.
  • Bien entendu, on adopte une tenue (si si même à distance), un comportement et des attitudes qui respectent la liberté et la dignité de chacun.

Le staff ActivMedia reste à l’écoute si vous souhaitez porter une réclamation, une doléance ou autres demandes.

 

EMARGEMENTS

Les modalités de contrôle de la réalisation des séquences de formation (présentiel ou distanciel) sont réalisées par émargement numérique.

Il est obligatoire de signer chaque jour votre présence (matin et après-midi) via votre accès extranet.

 

PROGRAMME

L’intensité de nos formations et le rythme de nos programmes, ne permet pas aux formateurs de moduler ou de modifier le contenu des cours.
Ils pourront revenir sur certains points que vous auriez manqués, si cela ne remet pas en question le rythme et les atteintes des objectifs de formation prévus.

ASSIDUITÉ

Chaque stagiaire se doit d’assister à l’intégralité des cours, du début à la fin, de manière assidue. Vous ne devez pas vous absenter au milieu d’un cours, sauf autorisation exceptionnelle. Une pause en milieu de matinée, pour le déjeuner et en milieu d’après-midi, est prévue chaque jour.

 

Absence

  • Vous devez nous en informer au plus tôt.
  • Toute absence doit être exceptionnelle, et dument justifiée.
  • Dans la mesure du possible, une solution sera proposée (rattrapage, enregistrement vidéo, report…).

 

Retard

  • Vous devez nous contacter immédiatement pour prévenir de votre retard (06 62 64 58 69 ou au 04 93 98 15 87).
  • Tout retard doit être exceptionnel, et dument justifié.
  • En cas de retard trop important, le cours devra démarrer malgré tout.

 

REGLEMENT COMPLEMENTAIRE

I – OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Article 1 – Objet

Conformément aux dispositions de l’article L 920-5-1 du code du travail, le présent règlement intérieur a pour objet de préciser l ‘application de la réglementation en matière d’hygiène et de sécurité, de déterminer les règles générales et permanentes relatives à la discipline et d’énoncer les dispositions relatives aux droits de la défense du stagiaire dans le cadre des procédures disciplinaires.

Il sera complété ou précisé, le cas échéant, par des notes de service établies conformément à la loi dans la mesure où elles porteront prescriptions générales et permanentes dans les matières mentionnées à l’alinéa précédent.

Article 2 – Champ d’application

Ce règlement s’applique à tous les stagiaires de l’organisme.

Les dispositions du présent règlement sont applicables à l’établissement proprement dit.

II – HYGIENE ET SECURITE

Article 3 – Dispositions générales.

En matière d’hygiène et de sécurité, chaque stagiaire doit se conformer strictement tant aux prescriptions générales qu’aux consignes particulières qui seront portées à sa connaissance par affiches, instructions, notes de service ou par tout autre moyen.

            A – Hygiène

Article 4 – Boissons alcoolisées, Drogue

Il est interdit de pénétrer ou de demeurer dans l’établissement en état d’ivresse ou sous l’emprise de la drogue.

Il est également interdit d’introduire ou de distribuer dans les locaux de travail de la drogue ou des boissons alcoolisées.

La consommation de boissons alcoolisées dans les locaux de travail est interdite sauf dans des circonstances exceptionnelles et avec l’accord de la Direction.

Article 5 – Installations sanitaires

Des toilettes et lavabos sont mis à la disposition des stagiaires.

Ces installations doivent être tenues en état constant de propreté.

Article 6 – Lieux de restauration

L’accès aux lieux de restauration n’est autorisé que pendant les heures fixées pour les repas.

Il est interdit, sauf autorisation spéciale, donnée par le responsable de l’organisme, de prendre ses repas dans les salles où se déroulent les formations.

            B – Sécurité

Article 7 – Règles générales relatives à la protection contre les accidents.

Tout stagiaire est tenu d’utiliser tous les moyens de protection individuels et collectifs mis à sa disposition pour éviter les accidents et de respecter strictement les consignes particulières données à cet effet.

Article 8 – Règles relatives à la prévention des incendies.

Tout stagiaire est tenu de respecter scrupuleusement les consignes relatives à la prévention des incendies.

Il est interdit de fumer dans les salles où se déroulent les formations.

Il est interdit de déposer et de laisser séjourner des matières inflammables dans les escaliers, passages, couloirs, sous les escaliers ainsi qu’à proximité des issues des locaux et bâtiments.

Article 9 – Obligation d’alerte et droit de retrait.

Tout stagiaire ayant un motif raisonnable de penser qu’une situation présente un danger grave et imminent pour sa vie ou sa santé a le droit de quitter les locaux du stage.

Toutefois, cette faculté doit être exercée de telle manière qu’elle ne puisse créer pour autrui une nouvelle situation de risque grave et imminent. Le stagiaire doit signaler immédiatement à l’animateur l’existence de la situation qu’il estime dangereuse.

Tout stagiaire ayant constaté une défaillance ou une anomalie dans les installations ou le fonctionnement des matériels est tenu d’en informer l’animateur ou le responsable de l’organisme de formation.

Tout accident même bénin doit être immédiatement déclaré à la direction par la victime ou les témoins.

III/ – DISCIPLINE ET SANCTIONS

A- Obligations disciplinaires

Article 10 – Dispositions générales relatives à la discipline

Les stagiaires doivent adopter une tenue, un comportement et des attitudes qui respectent la liberté et la dignité de chacun.

Tout manquement aux règles relatives à la discipline pourra donner lieu à l’application de l’une des sanctions prévues par le présent règlement.

Article 11 – Horaires de stage

Les stagiaires doivent respecter les horaires de stage fixés par la direction.

La direction se réserve, dans les limites imposées par des dispositions en vigueur, le droit de modifier les horaires de stage en fonction des nécessités de service. Les stagiaires doivent se conformer aux modifications apportées par la direction aux horaires d’organisation du stage.

Article 12 – Entrées, sorties et déplacements

Les stagiaires n’ont accès aux locaux de l’organisme que pour le déroulement des séances de formation.

Il est interdit d’introduire dans les locaux des personnes étrangères au stage.

Sauf accord de l’animateur, les stagiaires ne peuvent quitter la salle avant l’heure prévue pour la fin du stage.

Dans le cas où le stagiaire serait autorisé à quitter la salle avant l’heure, il veillera à sortir le plus discrètement possible afin de ne pas perturber le bon déroulement de la formation.

Article 13 – Usage du matériel

Le stagiaire est tenu de conserver en bon état, d’une façon générale, tout le matériel qui est mis à sa disposition pendant le stage.

Il ne doit pas utiliser ce matériel à d’autres fins que celles prévues pour le stage, et notamment à des fins personnelles, sans autorisation.

A la fin du stage, le stagiaire est tenu de restituer tout matériel et document en sa possession appartenant à l’organisme de formation.

Article 14 – Enregistrements

Il est formellement interdit, sauf dérogation expresse, d’enregistrer ou de filmer les séances de formation.

Article 15 – Méthodes pédagogiques et documentation

Les méthodes pédagogiques et la documentation diffusées sont protégées au titre des droits d’auteur et ne peuvent être réutilisées autrement que pour un strict usage personnel, ou diffusées par les stagiaires sans l’accord préalable et formel du responsable de l’organisme de formation et/ou des auteurs.

Article 16 – Durée de validité des formations

Les formations souscrites auprès de l’organisme formateur doivent être prises dans l’année civile en cours.

Article 17 – Téléphone

L’usage du téléphone est strictement réservé à l’animateur et est interdit dans la salle de cours.

Pendant les pauses, il est demandé aux stagiaires d’utiliser leur téléphone que si nécessaire et à l’extérieur des locaux afin de ne pas déranger les autres stagiaires.

            B – Sanctions et droits de la défense.

Article 18 Nature et échelle des sanctions

Tout comportement considéré comme fautif par le directeur de l’organisme de formation ou son représentant pourra, en fonction de sa nature et de sa gravité, faire l’objet de l’une des sanctions suivantes :

  • Avertissement écrit,
  • Exclusion temporaire,
  • Exclusion définitive.

L’exclusion du stagiaire ne pourra en aucun cas donner lieu au remboursement des sommes payées pour la formation.

Article 19 – Droits de défense

Aucune sanction ne peut être infligée à un stagiaire sans que celui-ci ait été informé au préalable des griefs retenus contre lui.

Lorsque le comportement du stagiaire justifie une exclusion temporaire ou définitive, le directeur de l’organisme ou son représentant convoque le stagiaire en lui indiquant l’objet de cette convocation.

La convocation précise la date, l’heure et le lieu de l’entretien. Elle est écrite et adressée par e-mail officiel du centre de formation, par le directeur d’établissement.

Au cours de l’entretien, le stagiaire peut se faire assister par une personne de son choix. La convocation mentionnée ci-dessus doit alors faire état de cette faculté.